John Marshall (1755-1835) était un avocat et un homme d'État américain, qui fut le quatrième président de la Cour suprême des États-Unis de 1801 à sa mort en 1835. Considéré comme l'un des juges en chef les plus influents de l'histoire des États-Unis, Marshall participa à plus de 1 000 décisions, dont l'affaire Marbury v. Madison, qui établit le principe du contrôle juridictionnel.
Jeunesse et révolution
John Marshall vit le jour le 24 septembre 1755 dans une cabane en rondins de la communauté frontalière de Germantown, dans le comté de Fauquier, en Virginie. Il était l'aîné des 15 enfants de Thomas Marshall, un géomètre qui, au cours de sa carrière, accumulerait quelque 200 000 acres (81 000 ha) de terres réparties entre la Virginie et le Kentucky, ce qui ferait de lui l'un des plus grands propriétaires fonciers de cette région frontalière. Thomas Marshall, qui avait travaillé aux côtés du jeune George Washington pour arpenter les terres qui allaient devenir le comté de Fauquier, devint par la suite l'un des citoyens les plus en vue du comté, dont il fut le premier shérif, puis le représentant à la Chambre des bourgeois de Virginie. En 1754, Thomas épousa Mary Randolph Keith, une fille de révérend apparentée aux deux grandes familles de Virginie, les Randolph et les Lee. Elle donna naissance à John un an après son mariage; John Marshall était, de par sa mère, un cousin éloigné de Thomas Jefferson, son futur rival politique.
Malgré le lignage de sa mère, John Marshall ne bénéficia pas d'une éducation digne d'un gentleman. Il fut élevé à la frontière, d'abord dans les régions sauvages du comté de Fauquier, puis dans la région des Blue Ridge Mountain. Il était débonnaire, avait des goûts simples en matière d'habillement et de nourriture, et des manières à la fois rustiques et agréables. On disait que ses yeux noirs étaient pleins d'intelligence et de bonne humeur, et son rire tonitruant suffisait à mettre tout le monde à l'aise; un futur collègue se souviendrait plus tard que le rire de Marshall était "trop chaleureux pour un intrigant" (Wood, 434). Il reçut principalement l'enseignement de ses parents à domicile, bien qu'il ait reçu quelques mois d'éducation formelle dans une académie où il se lia d'amitié avec le futur président James Monroe. Son éducation fut cependant interrompue par le déclenchement de la guerre d'Indépendance américaine en 1775. Son père avait soutenu la cause patriote et s'était engagé dans un régiment de milice. John, dévoué à son père et à sa patrie, ne tarda pas à suivre son exemple.
En 1776, Marshall fut incorporé dans l'armée continentale en tant que lieutenant. À l'automne 1777, il servit sous les ordres du général Washington lors de la campagne de Philadelphie et participa aux batailles de Brandywine et de Germantown. Lorsque l'armée se retrancha pour un hiver rigoureux à Valley Forge, Marshall souffrit du froid et de la faim, grelottant aux côtés des autres hommes; lorsque les neiges de l'hiver se transformèrent en boue au printemps, il s'exerça également avec eux. En 1780, après avoir atteint le grade de capitaine, Marshall fut démobilisé et partit étudier le droit au College of William & Mary. Après son départ de l'armée, Marshall réfléchit à son expérience de la guerre et en retira deux convictions qui auraient un impact considérable sur sa carrière. La première était une admiration féroce pour George Washington, dont l'intégrité et la détermination conduisirent Marshall à penser qu'il était "le plus grand homme sur terre" (Wood, 434). L'expérience de Marshall à Valley Forge, où le Congrès s'était battu pour que l'armée soit correctement approvisionnée en nourriture et en vêtements, avait suffi à le convaincre de la nécessité d'un gouvernement central fort. Armé de ces convictions, Marshall se lança dans une carrière juridique qui façonnerait le destin des jeunes États-Unis.
Carrière politique
Au College of William & Mary, Marshall étudia le droit sous la direction de l'éminent chancelier George Wythe - qui fut également le mentor de Jefferson - et fut admis au barreau de Virginie plus tard dans l'année. En 1782, la guerre étant pratiquement gagnée, Marshall fut élu pour représenter le comté de Fauquier à la Chambre des délégués de Virginie. Il se rendit à Richmond, la capitale de l'État, où il travailla sans relâche à l'établissement d'un cabinet d'avocats entre les sessions de la législature. D'une manière ou d'une autre, Marshall trouva le temps dans son emploi du temps chargé de faire la cour à Mary "Polly" Ambler, la fille du trésorier de l'État, qu'il épousa le 3 janvier 1783; le couple aurait finalement dix enfants, dont six survivraient jusqu'à l'âge adulte. Après son mariage, Marshall continua à développer son cabinet d'avocat et fut bientôt reconnu comme l'un des avocats les plus en vue de Richmond.
En 1788, il fut élu à la Convention de ratification de Virginie, où il fit équipe avec James Madison pour convaincre ses collègues délégués d'accepter la nouvelle Constitution des États-Unis. La Constitution, qui avait été rédigée à Philadelphie l'année précédente, promettait de renforcer le gouvernement national, ce qui amena Marshall à se faire le champion enthousiaste de sa ratification. En 1789, Marshall déclina l'offre du président Washington de devenir procureur pour la Virginie, préférant se concentrer sur son cabinet d'avocat. Néanmoins, il se laissa peu à peu entraîner dans la politique locale, contraint de défendre la Constitution et le gouvernement national fort qu'il avait contribué à créer contre ses détracteurs. Au début des années 1790, alors que les partis politiques commençaient à prendre racine, Marshall s'identifia au parti fédéraliste, qui défendait un gouvernement fédéral fort. Même lorsque de nombreux Virginiens, dont Madison, son allié de toujours, rejoignirent le parti républicain-démocrate rival, Marshall resta fidèle à son engagement en faveur du fédéralisme.
Marshall réussit à résister à l'attrait de la politique nationale jusqu'en 1797, date à laquelle il accepta l'offre du président John Adams de faire partie d'une commission de trois personnes envoyée à Paris dans l'espoir de désamorcer les tensions entre les États-Unis et la République française. À leur arrivée, Marshall et les autres commissaires furent consternés d'apprendre que le ministre français des affaires étrangères refusait de les recevoir à moins qu'ils n'acceptent d'abord de payer un pot-de-vin substantiel. Les commissaires refusèrent de se laisser intimider et rentrèrent chez eux; lorsque Marshall revint à Philadelphie en juin 1798, il découvrit qu'il était devenu une célébrité, porté aux nues dans le monde entier pour son refus de se soumettre aux menaces de la France. Après l'affaire XYZ - nom donné à l'incident avec la France - Marshall fut persuadé de se présenter au Congrès par Washington, qui craignait que l'influence des fédéralistes ne soit en train de s'affaiblir. Marshall fut élu à la Chambre des représentants et prit son siège en décembre 1799, le mois même de la mort de son idole Washington.
En mai 1800, le président Adams nomma Marshall nouveau secrétaire d'État; le président avait été impressionné par la performance de Marshall dans l'affaire XYZ et était en outre heureux de constater que Marshall ne plaçait pas le parti au-dessus du devoir. Plus tard dans l'année, au cours de la période précédant l'élection présidentielle américaine de 1800, le président de la Cour suprême, Oliver Ellsworth, démissionna en invoquant sa mauvaise santé. Adams proposa le poste à John Jay, un fédéraliste qui avait déjà occupé cette fonction sous l'administration Washington. Jay refusa et, lorsqu'Adams apprit son refus, il avait déjà perdu l'élection et devait faire face à une prise de contrôle du gouvernement national par les républicains-démocrates. Cette situation pourrait avoir des conséquences désastreuses pour les tribunaux, car de nombreux républicains-démocrates méprisaient le pouvoir judiciaire fédéral et voulaient le supprimer.
Désespéré, Adams demanda à Marshall où il pourrait trouver un candidat fédéraliste approprié avant l'expiration de son mandat présidentiel. Lorsque Marshall répondit qu'il ne le savait pas, le président se tourna vers lui et lui dit: "Je crois, monsieur, que je dois vous nommer" (McCullough, 560). C'est ainsi que le 31 janvier 1801, Adams signa la commission de Marshall en tant que juge en chef de la Cour suprême, une nomination que le Sénat confirma rapidement. Il devait s'agir d'une décision monumentale dont Adams n'avait sans doute pas pris la mesure. Marshall allait diriger la Cour suprême pendant les 34 années suivantes, période au cours de laquelle il allait définir son rôle au sein du gouvernement des États-Unis.
Président de la Cour suprême: Réformes et Marbury contre Madison
À l'époque où Marshall entra en fonction - il prêta serment le 4 février 1801, un mois avant la fin du mandat d'Adams - la Cour suprême était largement considérée comme une institution de peu d'importance. Au cours des douze années qui s'étaient écoulées entre sa création et la nomination de Marshall, elle n'avait statué que sur 63 affaires, dont aucune n'avait eu d'impact durable. La Cour n'était pas encore reconnue comme l'interprète de la Constitution et le pouvoir judiciaire fédéral était généralement considéré comme une institution aristocratique, vestige du monarchisme. Marshall entreprit rapidement de remédier à cette situation. Sa première action fut d'accroître la légitimité de la Cour en la faisant parler d'une seule voix. Il mit fin à la pratique du seriatim, selon laquelle chaque juge émettait une opinion distincte dans une affaire; dorénavant, la Cour s'efforcerait de parvenir à un consensus et émettrait une seule opinion majoritaire, que Marshall rédigeait souvent lui-même. Pour éviter que la Cour ne soit accusée d'être aristocratique, Marshall supprima les robes écarlates et d'hermine de la Cour, qui ressemblaient à celles que portaient les magistrats royaux en Angleterre. À la place, il convainquit ses collègues de porter la simple robe noire des juges de Virginie.
La Cour Marshall examinerait sa première grande affaire, Marbury v. Madison, en février 1803. Cette affaire trouvait son origine dans ce que l'on appelle les "juges de minuit", c'est-à-dire les nominations judiciaires effectuées par Adams au cours des dernières semaines de sa présidence; outre la nomination de Marshall à la Cour suprême, Adams avait nommé 60 hommes à divers tribunaux fédéraux, dont la plupart étaient fédéralistes. Lorsque le successeur d'Adams, Thomas Jefferson, prit ses fonctions, il considéra qu'il s'agissait d'une tentative de dernière minute pour remplir les tribunaux de fédéralistes et demanda à son secrétaire d'État, Madison, de bloquer les nominations restantes. L'un de ces candidats bloqués était William Marbury, un fédéraliste du Maryland, qui intenta un procès au département d'État pour obtenir sa commission. Marbury fit valoir qu'en invoquant l'article 13 de la loi sur le pouvoir judiciaire de 1789, la Cour suprême pouvait obliger Madison à lui remettre sa commission par le biais d'une ordonnance de mandamus. L'affaire plaça la Cour suprême dans une situation plutôt délicate. Si elle se rangeait du côté de Marbury et délivrait l'ordonnance de mandamus, le président pourrait simplement ignorer l'arrêt, et la Cour serait humiliée, son autorité affaiblie. Si elle se rangeait du côté de Jefferson et de Madison, la Cour apparaîtrait comme un simple outil présidentiel et sa légitimité s'en trouverait également diminuée.
Face à cette situation perdue d'avance, Marshall prit une décision qui est souvent considérée comme l'une des plus brillantes de l'histoire de la Cour suprême. Le 24 février 1803, il rendit l'avis majoritaire de la Cour, dans lequel il déclarait que Marbury avait effectivement droit au poste auquel Adams l'avait nommé et que le président en exercice "ne peut pas, à sa discrétion, supprimer les droits acquis d'autres personnes" (Wood, 441). Cependant, Marshall poursuivit en disant que la Cour ne pouvait pas forcer Madison à délivrer la commission par une ordonnance de mandamus parce que la Constitution ne donnait pas à la Cour suprême l'autorité nécessaire pour le faire. Marshall affirma que le pouvoir de la Cour d'émettre un mandat, dérivé de la section 13 du Judiciary Act de 1789, allait au-delà de la compétence de la Cour telle que définie dans l'article III de la Constitution; par conséquent, la section 13 du Judiciary Act était inconstitutionnelle. Puisque le peuple américain considérait la Constitution comme "la loi fondamentale et primordiale de la nation", conclut Marshall, toute "loi contraire à la Constitution... est nulle; et les tribunaux, ainsi que les autres départements, sont liés par cette loi"(ibid).
Avec cet avis, Marshall évita de faire paraître la Cour faible; il affirma que Marbury était dans son bon droit, mais évita de provoquer la colère de l'administration Jefferson en invoquant une ordonnance de mandamus. Mais surtout, la Cour Marshall venait de prendre une mesure sans précédent en déclarant qu'une loi du Congrès était inconstitutionnelle et donc invalide. Cette affaire fit de la Constitution un document juridique, et pas seulement politique, et institua le principe du contrôle juridictionnel, ce qui signifie que les tribunaux pouvaient invalider toute loi qui semblait violer la Constitution.
La Cour Marshall
Au cours de ses trois décennies à la Cour suprême, Marshall instruisit plus de 1 000 affaires et rédigea l'opinion majoritaire pour près de la moitié d'entre elles. Parmi ces affaires, d'autres firent date et, à l'instar de l'affaire Marbury, renforcèrent le principe du contrôle juridictionnel. Dans les affaires United States v. Peters (1809), Fletcher v. Peck (1810) et Martin v. Hunter's Lessee (1816), la Cour suprême établit son droit de contrôler et d'annuler les décisions des tribunaux d'État et les lois des législatures d'État. En 1819, la Cour Marshall instruisit l'affaire McCulloch v. Maryland, dans laquelle l'État du Maryland avait contesté la constitutionnalité de la création d'une banque nationale. Dans cette affaire, la Cour Marshall décida que le Congrès avait le pouvoir d'établir une banque nationale, affirmant qu'il existait des "pouvoirs implicites" attribués au Congrès dans la Constitution. Cette affaire est un autre exemple de la décision de la Cour Marshall concernant les pouvoirs du gouvernement fédéral.
La Cour suprême ne se réunissait que six ou sept semaines par an, chaque juge étant censé diriger une cour de circuit pendant son temps libre. C'est à ce titre que Marshall supervisa le procès pour trahison de l'ancien vice-président Aaron Burr en 1807, qui se tint à Richmond devant sa 5e Cour de circuit. Burr avait été arrêté parce qu'il était soupçonné d'avoir commis un vague méfait dans l'Ouest; certains pensaient qu'il préparait une invasion du Mexique tenu par les Espagnols, tandis que d'autres pensaient qu'il se préparait à se tailler un nouveau pays dans l'Ouest. Pour des raisons politiques, le président Jefferson souhaitait désespérément obtenir une condamnation et s'y employa avec diligence. Toutefois, Marshall n'était pas convaincu que Burr avait fait quoi que ce soit qui ait justifié une condamnation; selon sa définition pratique de la "trahison", l'auteur devait avoir pris les armes contre le gouvernement américain, ce que Burr ne semblait pas avoir fait. Burr fut donc acquitté, ce qui donna lieu à des manifestations de masse au cours desquelles des effigies de Marshall et de Burr furent brûlées. Après que Burr se soit exilé en Europe, la colère contre Marshall s'apaisa.
De 1819 à 1822, la Cour Marshall entra dans ce que l'on appelle son âge d'or, une période où elle atteignit l'apogée de son influence. En 1819, la même année que l'arrêt McCulloch , la Cour instruisit l'affaire Dartmouth College v. Woodward, dans laquelle elle statua que la charte de l'université ne pouvait être remise en cause par une législature d'État. L'arrêt Cohens v. Virginia (1821) établit le droit de la Cour suprême à instruire les appels des tribunaux d'État en matière de poursuites pénales, et l'arrêt Gibbons v. Ogden (1824) affirma la capacité du gouvernement fédéral à réglementer le commerce interétatique, même s'il devait pour ce faire passer outre aux lois des États. Le personnel de la Cour resta inchangé entre 1811 et 1823, créant un lien fort entre les juges. Mais après cet âge d'or, Marshall commença lentement à perdre de l'influence au sein de sa propre cour, à mesure que ses amis mouraient ou démissionnaient et étaient remplacés par de nouveaux juges. C'est surtout après l'investiture d'Andrew Jackson - un homme que Marshall avait dénoncé comme démagogue - que le président de la Cour suprême commença à voir son influence décliner à Washington.
En 1831, la Cour suprême fut saisie de l'affaire Nation Cherokee contre Géorgie, dans laquelle Marshall statua que les Cherokees et d'autres nations autochtones constituaient des "nations dépendant des affaires intérieures" sur lesquelles sa cour n'avait aucune compétence. L'année suivante, la Cour Marshall décida dans l'affaire Worcester contre Géorgie que la loi de l'État qui interdisait aux Amérindiens de pénétrer sur les terres de Géorgie sans permis était inconstitutionnelle. Ces décisions valurent à Marshall l'inimitié du président Jackson, qui l'accusa de violer les droits des États. Jackson refusa donc d'appliquer la décision prise à Worcester. L'une des dernières affaires marquantes de Marshall fut Barron v. Baltimore (1833), dans laquelle la Cour décida que la Déclaration des droits s'appliquait au gouvernement fédéral plutôt qu'à celui des États, contribuant ainsi à mieux définir la ligne de démarcation entre les deux institutions.
Dernières années et décès
Marshall passa les dernières années de sa vie à travailler sur un abrégé de son ouvrage précédent, une biographie en cinq volumes de son héros George Washington; l'abrégé, destiné à être utilisé dans les écoles, fut publié quelques années après la mort de Marshall. En 1831, le Chief Justice Marshall se rendit à Philadelphie, où il fut opéré pour retirer des calculs biliaires. Bien que l'opération ait réussi, en décembre, une tragédie s'abattit sur lui lorsque Polly, sa femme depuis 48 ans, décéda; pendant une grande partie de sa vie, Polly avait souffert de problèmes de santé débilitants et Marshall s'était occupé d'elle. Marshall ne survécut pas longtemps à son épouse bien-aimée. Souffrant lui-même de problèmes de santé, il se rendit à nouveau à Philadelphie pour se faire soigner, où il mourut le 6 juillet 1835, à l'âge de 79 ans. Marshall, l'un des derniers fédéralistes, contribua énormément à renforcer l'autorité non seulement de la Cour suprême, mais aussi du gouvernement fédéral. À ce titre, il est considéré comme l'un des juges en chef les plus importants de l'histoire de la Cour suprême des États-Unis.
